Bernard Michel


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Michel (Bernard, Albert)
adjudant-chef de réserve
Objet:
Médaille militaire
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
medaille_militaire
JORFTEXT000048385334(source JORF)
décoration
11 Novembre 202311/11/2023
De: MICHEL Bernard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
représentants choisis parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionnés au 2° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Associations nationales de consommateurs
Groupe:
Agence de l'eau Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000043173580(source JORF)
nomination
24 Février 202124/02/2021
De: Michel Bernard
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2019-12-01"
INTJ1926721S(source BOMI)
promotion
17 Février 202017/02/2020
De: Michel (Bernard, Marie)
ancien président du tribunal aux affaires de la sécurité sociale de la Moselle ; 62 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="62"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
JORFTEXT000039440044(source JORF)
nomination
03 Décembre 201903/12/2019
De: Michel (Bernard, Alfred, René)
ancien président-directeur général d'une société d'investissement immobilier, président du conseil d'administration d'un opérateur de sites événementiels. Officier du 11 juillet 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2005-07-11"
JORFTEXT000038528305(source JORF)
promotion
30 Mai 201930/05/2019
De: Bernard MICHEL
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Remplace:Mme Marguerite KOCH
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000037623881(source JORF)
nomination
20 Novembre 201820/11/2018
De: Michel (Bernard, Maurice, Alexandre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle, les officiers de réserve inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2017
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2017-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000036596741(source JORF)
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Michel (Bernard, Maurice, Alexandre)
Objet:
pour l'année 2017, les officiers de réserve
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000036300075(source JORF)
promotion
29 Décembre 201729/12/2017
De: Michel (Bernard, Claude)
ancien directeur d'une chambre d'agriculture, ancien maire de Châtel-de-Neuvre (Allier) ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000036062571(source JORF)
nomination
21 Novembre 201721/11/2017
De: Michel Bernard
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, de Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2016-12-01"
INTJ1626944S(source BOMI)
promotion
19 Avril 201719/04/2017
De: Bernard Michel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Michel (Bernard, Maurice, Alexandre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2015-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000031602365(source JORF)
nomination
13 Décembre 201513/12/2015
De: Bernard Michel
maire de Mizoën, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
1o Au titre des représentants de l'État a) Le secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre de l'intérieur. b) Le commandant de la zone terre Sud-Est
sur proposition du ministre de la défense. c) Le commissaire à l'aménagement des Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire. d) Le directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
sur proposition du ministre chargé de l'éducation nationale
Sur proposition des maires des communes de l'Isère dont le territoire est compris sur tout ou partie dans le cœur du parc ou qui ont adhéré à la charte du parc national et des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du département de l'Isère ayant pour membre au moins une commune dont le territoire est compris en tout ou partie dans le cœur du parc ou ayant adhéré à la charte du parc national
Groupe:
Préfecture des Hautes-Alpes
secretaire_general_de_prefecture
conseil_administration
DEVL1523751A(source BODD)
nomination
25 Novembre 201525/11/2015
De: Michel (Bernard, Roger)
spahi de 1re classe, arme blindée et cavalerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000029724927(source JORF)
décoration
09 Novembre 201409/11/2014
De: Michel (Bernard, François)
Objet:
pour l'année 2013, les officiers de réserve
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin en chef de réserve
Les médecins principaux de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000028479194(source JORF)
promotion
18 Janvier 201418/01/2014
De: Michel (Bernard)
major ; 35 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-12-31"
medaille_militaire
annees_service="35"
JORFTEXT000027386815(source JORF)
décoration
05 Mai 201305/05/2013
De: Michel Bernard
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Degore-Pagnacco
Nigend : 165 041Numéro de livret de solde : 8 021 727
Jean-Marc
IOCJ1124407S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Michel Bernard
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124354S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Michel Bernard
Objet:
au grade de major
date_debut="2011-08-01"
IOCJ1103171S(source BOMI)
promotion
15 Février 201215/02/2012
De: Michel (Bernard)
caporal-chef, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000024753085(source JORF)
décoration
05 Novembre 201105/11/2011
De: Michel (Bernard, Alfred, René)
président d'une société. Chevalier du 24 février 1998
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-02-24"
JORFTEXT000024361380(source JORF)
promotion
14 Juillet 201114/07/2011
De: Michel (Bernard)
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des finances
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2010-12-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
corps="Inspection générale des finances"
depart_retraite
JORFTEXT000023658447(source JORF)
réintégration
04 Mars 201104/03/2011
De: Michel (Bernard, Maurice, Alexandre)
major
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000021241931(source JORF)
nomination
08 Novembre 200908/11/2009
De: Michel (Bernard, Jacques)
adjudant-chef, matériel ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000018699617(source JORF)
décoration
26 Avril 200826/04/2008
De: Michel (Bernard, François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2007
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal de réserve
Les médecins de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2007-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000018090375(source JORF)
promotion
10 Février 200810/02/2008
De: MICHEL (Bernard)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'admis
lieutenants de sapeurs-pompiers professionnels (examen professionnel de la session 2007) les 990 candidats
JORFTEXT000017757482(source JORF)
inscription
28 Décembre 200728/12/2007
De: Michel (Bernard, François)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin principal de réserve
Les médecins de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000017743176(source JORF)
promotion
26 Décembre 200726/12/2007
De: Michel (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 2007
rapporteurs adjoints au jury chargé de la sélection des pensionnaires de l'Académie de France à Rome, dans les conditions
prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
Pour la scénographie
Groupe:
Académie de France à Rome
JORFTEXT000000430524(source JORF)
désignation
23 Mars 200723/03/2007
De: Bernard Michel
directeur de recherche de 1re classe
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Auvergne, au secrétariat général pour les affaires régionales
Remplace:M. Christian Boutin
Groupe:
Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Auvergne, au secrétariat général pour les affaires régionales
date_debut="2006-02-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000635676(source JORF)
nomination
21 Février 200621/02/2006
De: Bernard Michel
magistrat honoraire
Objet:
Cour d'appel de Metz
Juridiction de proximité de Metz
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000448811(source JORF)
nomination
25 Février 200525/02/2005
De: Bernard Michel
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Metz
Juridiction de proximité de Metz
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000448811(source JORF)
nomination
25 Février 200525/02/2005
De: Michel (Bernard, Marie)
ancien conseiller à la cour d'appel de Reims ; 48 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000445357(source JORF)
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: Michel (Bernard, Alfred)
directeur général adjoint d'une banque. Chevalier du 19 juillet 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-07-19"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Michel (Bernard, Marcel, Paul)
gendarme ; 25 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2003-12-31"
medaille_militaire
annees_service="25"
citation
JORFTEXT000000436651(source JORF)
décoration
10 Avril 200410/04/2004
De: Bernard Michel
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1998
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Conseiller à la cour d'appel de Reims
Groupe:
Cour d'appel de Reims
date_debut="2001-12-04"
date_fin="2004-12-03"
cour_appel="Reims"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000588283(source JORF)
nomination
18 Novembre 200118/11/2001
De: Bernard Michel
conseiller à la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour d'appel de Reims
Conseiller
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
JORFTEXT000000407472(source JORF)
nomination
11 Novembre 200111/11/2001
De: Bernard Michel
(fédération des services chambres de métiers, Confédération française démocratique du travail CFDT)
Objet:
membres de la commission paritaire nationale du personnel des chambres de métiers instituée par la loi no 52-1311 du
10 décembre 1952
Le
représentants du personnel des chambres de métiers, sur la proposition des organisations syndicales les plus représentatives
Suppléants
Groupe:
Commission paritaire nationale du personnel des chambres de métiers instituée par la loi no 52-1311
suppleant
JORFTEXT000000402133(source JORF)
nomination
03 Octobre 200003/10/2000
De: Bernard Michel
vice-président au tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe
Objet:
Cour d'appel de Douai
Conseiller
Groupe:
Cour d'appel de Douai
a_sa_demande
cour_appel="Douai"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Michel (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-10-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000573226(source JORF)
admission
22 Août 199822/08/1998
De: Michel (Bernard, Maurice, Marie)
président de société, consul honoraire de France à Saskatoon (Canada) ; 38 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000389778(source JORF)
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Michel (Bernard, Alfred, René)
inspecteur des finances, secrétaire général de la Caisse nationale de crédit agricole ; 29 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000567775(source JORF)
nomination
13 Juillet 199713/07/1997
De: Michel (Bernard, Marie, Eugène)
capitaine, train
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Chevalier du
21 mars 1981
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000380466(source JORF)
nomination
07 Novembre 199607/11/1996
De: Michel (Bernard, Georges)
premier maître ; 25 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000000374778(source JORF)
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Bernard Michel
avocat (poste créé)
Objet:
Vice-président au tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe, du premier grade, premier groupe
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe
tribunal
tribunal_grande_instance="Avesnes-sur-Helpe"
JORFTEXT000000341250(source JORF)
nomination
20 Octobre 199520/10/1995
De: Michel (Bernard)
inspecteur des finances de 1re classe
Objet:
inspecteur général des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1995-10-01"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000000372050(source JORF)
nomination
27 Septembre 199527/09/1995
De: Michel (Bernard, Fernand, Emile)
chrirurgien-dentiste en chef. Chevalier du 14 septembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-09-14"
JORFTEXT000000366985(source JORF)
promotion
09 Novembre 199409/11/1994
De: Michel (Bernard)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1994, pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000184639(source JORF)
promotion
12 Juillet 199412/07/1994
De: Michel (Bernard, Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1992/12
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000706579(source JORF)
nomination
05 Janvier 199405/01/1994
De: Michel (Bernard)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1991/10
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000346975(source JORF)
nomination
31 Juillet 199331/07/1993
De: Michel (Bernard, Charles)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000527883(source JORF)
nomination
05 Février 199305/02/1993
De: Michel (Bernard, Auguste)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1991-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000345206(source JORF)
nomination
28 Janvier 199228/01/1992
De: Michel (Bernard, Gabriel)
gendarme; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
Espan ol (Pierre, Joseph), gendarme; 31 ans de services
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000352863(source JORF)
décoration
17 Mars 199117/03/1991
De: Michel (Bernard)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, à la suite du concours d'admission de 1990
par ordre de mérite
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000170019(source JORF)
nomination
20 Décembre 199020/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.